APTAFÊTES ARC EN CIEL, SARL
Présentation de la marque APTAFÊTES
Déposée le 31 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTAFÊTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN CIEL domicilié(e) 504 AVENUE DES ARGILES, ZI LES BOURGUIGNONS, BP 92 - 84403 - APT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 824 115 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC EN CIEL domicilié(e) 504 AVENUE DES ARGILES, ZI LES BOURGUIGNONS, BP 92 - 84403 - APT CEDEX - France.
La marque APTAFÊTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTAFÊTES est expirée depuis le 31 mars 2021.
ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : TOT LE MATIN... TARD LE SOIR , L'Argus du Pneumaticien , PARIS PEKIN PARIS , PARIS PEKIN PARIS , ARC EN CIEL Oléron , TERRE DE MEDITERRANEE , TORO LUNA , les noctambulles , REVES DE MOMES , Mr. Pneu
ARC EN CIEL, SARL - 504 AVENUE DES ARGILES, ZI LES BOURGUIGNONS, BP 92 - 84403 - APT CEDEX - France - SIREN 419824115
ARC EN CIEL - 504 AVENUE DES ARGILES, ZI LES BOURGUIGNONS, BP 92 - 84403 - APT CEDEX - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; adhésifs pour fixer les postiches ; colorants pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; crayons à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; fards ; graisses à usage cosmétique ; huiles à usage cosmétique ; laques pour les cheveux ; rouge à lèvres ; lotions à usage cosmétique ; produits de maquillage ; mascara ; laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles ; poudre pour le maquillage ; cosmétique pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; teintures cosmétiques ;
Bougies pour arbres de Noël ; bougies d'éclairage ; bougies parfumées ; bougies pour gâteaux d'anniversaire ; chandelles ;
Figurines et statuettes en métaux communs ; grelots ; menottes ; articles de décoration ; en métaux communs.
Aimants décoratifs [magnets] ; dispositifs électrique d'allumage et/ou de mise à feu à distance ; tubes lumineux pour la publicité ; articles de lunetterie ;
Ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; appareils d'éclairage telle que guirlandes et décorations lumineuses ; flambeaux ; lampes de poche ; lampions ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ;
Mèche d'allumage pour explosifs, amorces explosives ; feux d'artifice ; feux de bengale ; détonateurs ; pétards ; tous les produits pyrotechniques compris dans la classe 13 ;
Articles de bijouterie telle que amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, breloques, broches, chaînes, porte-clefs de fantaisie, colliers, strass ;
Castagnettes ; flûtes ; guitares ; harmonicas ; instruments de musique en général compris dans la classe 15 ;
Matière collantes adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; billets [tickets] ; brochures ; pinceaux ; brosses pour l'écriture ; cahiers ; carnets ; cartes de voeux musicales ; catalogues ; craie à écrire ; crayons graphite et de couleurs ; fourniture pour le dessin compris dans la classe 16 ; instruments de dessin compris dans la classe 16 ; dessins ; drapeaux en papier ; fournitures pour l'écriture compris dans la classe 16 ; gommes et produits pour effacer compris dans la classe 16 ; effaceurs pour tableaux ; encres ; essuie-mains en papier ; faire-part ; fanions en papier ; feuilles en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; formulaires ; images ; impressions ; papier lumineux ; matériaux pour le modelage ; nappes en papier ; palettes pour peintres ; articles de papeterie compris dans la classe 16 ; papier ; pâte à modeler ; boîte de peinture ; cartes postales ; prospectus ; publications ; reproductions graphiques ; revues périodiques ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; cartes de souhaits ; stylos ; linge de table en papier ; tableaux pour écrire compris dans la classe 16 ;
Tableaux d'affichage ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pièces d'ameublement ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bambou ; pailles pour boissons ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; encadrements ; coquillages ; coquilles ; sacs de couchage pour le camping ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; éventails ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mannequins ; miroirs ; mobiles décoratifs produisant des sons ; objets de publicité gonflables ; paniers non métalliques ; Objets d'art en bois, en matières plastiques ;
Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; récipients calorifuges pour les aliments ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes jetables ; bobèches ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour boissons ; bols ; tire-bouchons ; bougeoirs ; photophores ; bouteilles ; brule-parfums ; moulins à café à main ; candélabres ; chandeliers ; chaudrons ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de cuisine ; cure-dents ; services à épices ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; seaux à glace ; glacières portatives, non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; mélangeurs manuels [shakers] ; nécessaires pour pique-niques [vaisselles] ; plateaux à usage domestique ; plumeaux ; moulins à poivre à main ; poivriers ; houppes à poudrer ; poudriers ; salières ; services [vaisselle] ; sorbetières ; sucriers ; surtouts de table ; tasses ; théières ; urnes ; vaisselle ; verres [récipients] ; verres à boire ;
Etoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; coiffes de chapeaux ; tissus pour chaussures ; chemins de table ; crépon ; damas [étoffe] ; drapeaux non en papier ; tissus élastiques ; fanions non en papier ; pavillons [drapeaux] ; vitrages [rideaux] ;
Bandanas ; foulards ; bandeaux pour la tête ; barrettes ; bas ; bas sudorifuges ; bérets ; boas [tours de cou] ; body ; justaucorps ; bonneterie ; bonnets ; bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; bretelles ; brodequins ; cache-col ; cache-corset ; caleçons ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; ceintures ; chapeaux ; chapeaux en papier ; chapellerie ; chasubles ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; coiffures [chapellerie] ; collants ; collets [vêtements] ; cols ; faux-cols ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; vêtements confectionnés ; lingerie de corps ; corselets ; corsets ; costumes ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; culottes ; sous-vêtements ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; gabardines [vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; articles d'habillement ; articles de déguisement [vêtements] ; hauts-de-forme ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; lavallières ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manteaux ; mitaines ; mitres [habillement] ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; robes ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; slips ; sous-vêtements ; surtouts [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; talons ; tee-shirts ; toges ; turbans ; uniformes ; vestes ; vêtements en papier ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes ;
Agrafes pour chaussures ; agrafes pour vêtements ; broderies en argent ; attaches pour vêtements ; plumes d'autruche [accessoires d'habillement] ; badges ornementaux ; baguettes de faux-cols ; baguettes pour cols ; baleines de corsets ; bandeaux pour les cheveux ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; barbes postiches ; barrettes [pinces à cheveux] ; bigoudis ; boîtes à couture ; cordons à border ; galons à border ; lacets à border ; boucles [accessoires d'habillement] ; boucles de souliers ; brassards ; attaches de bretelles ; broches [accessoires d'habillement] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; cheveux postiches ; cocardes [passementerie] ; colifichets [broderies] ; cordelières [cordons] ; couronnes en fleurs artificielles ; dentelles ; rubans élastiques ; épaulettes pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; festons [broderies] ; fleurs artificielles ; fruits artificiels ; galons ; glands [passementerie] ; fermetures à glissière ; guimperie [passementerie] ; guirlandes artificielles ; houppes [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; jabots [dentelles] ; lacets [cordons] ; lacets de chaussures ; passe-lacets ; cordons en laine ; articles de mercerie à l'exception des fils ; paillettes de mica ; moustaches postiches ; plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement] ; oripeaux [ornements de vêtements] ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles ; badges ornementaux ; paillettes pour vêtements ; perruques ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; résilles ; volants de robes ; rosettes [passementerie] ; rubans [passementerie] ; rubans [récompenses] ; rubans élastiques ; ruches [habillement] ; serre-tête ; toupets ; oeillets pour vêtements ;
Pistolets à air [jouets] ; amorces fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; attrapes [farces] ; balles de jeu ; ballons de jeu ; chevaux à bascule [jouets] ; gants de base-ball ; piscines, articles de jeu ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; body boards ; bonbons à pétards ; boules à neige ; boules de jeu ; gants de boxe ; bulles de savon [jouets] ; cannes à pêche ; cannes de majorettes ; capsules fulminantes [jouets] ; masques de carnaval ; masques de déguisement ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; cerfs-volants ; chambres de poupées ; cibles ; cibles électroniques ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; jeux de construction ; cordes de raquettes ; cotillons ; jeux de dames ; damiers ; dés [jeux] ; disques volants [jouets] ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; épuisettes pour la pêche ; farces [attrapes] ; filets à papillons ; fléchettes ; gants [accessoires de jeux] ; gobelets pour jeux ; jetons pour jeux ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de table ; jouets ; kaléidoscopes ; lance-pierres ; lits de poupées ; maisons de poupées ; marionnettes ; masques de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; palmes pour nageurs ; neige artificielle pour arbres de Noël ; ours en peluche ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peluches [jouets] ; piñatas ; articles de piscines ; pistolets [jouets] ; planches à roulettes ; poupées ; vêtements de poupées ; rembourrages de protection ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; quilles [jeu] ; raquettes ; jeux de société ; tirs au pigeon ; toupies [jouets] ; trottinettes ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; volants [jeux] ;
Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; bonbons ; confiserie ; décorations comestibles pour gâteaux ; gommes à mâcher, non à usage médical ;
Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; expertises en affaires ; recherches pour affaires ; affichage ; agences de publicité ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achats ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; services de comparaison de prix ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils en organisation et direction des affaire ; consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel ; consultation professionnelle d'affaires ; courrier publicitaire ; établissement de déclarations fiscales ; décoration de vitrines ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; facturation ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; tenue de livres ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; recherche de marché ; mise en pages à buts publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; préparation de feuilles de paye ; recrutement de personnel ; prévisions économiques ; projets [aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; relations publiques ; rédaction de textes publicitaires ; établissement de relevés de comptes ; services de secrétariat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; établissement de statistiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ;
Apprêtage de textiles ; broderie ; couture ; découpage d'étoffes ; impression de dessins ; bordage d'étoffes ; calandrage d'étoffes ; découpage d'étoffes ; foulage d'étoffes ; ignifugation d'étoffes ; rétrécissement d'étoffes ; teinture d'étoffes ; traitement antimite d'étoffes ; retouche d'habits ; impression de dessins ; impression en offset ; imprimerie ; photocomposition ; tirage de photographies ; sérigraphie ; teinture de textiles ;
Services d'artistes de spectacles ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services de composition musicale ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie numérique ; publication de livres ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation de bals ; photographie ; production de films ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
Services de dessinateurs d'arts graphiques ; conception de systèmes informatiques ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; stylisme [esthétique industrielle]. Services de dessinateur de mode à savoir conception de déguisements, de vêtements et d'accessoires.